Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO domicilié(e) La Carronnière - 73800 - MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 929 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque TERSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBEMO, Société par Actions Simplifiée - La Carronnière - 73800 - MONTMELIAN - France - SIREN 380929232
Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2018 n°2667902 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-02
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, éléments de construction en béton, regards (non métalliques).
Services de construction, services de réparation, services d'installation destinés aux réseaux d'assainissement, aux réseaux de récupération d'eaux pluviales, aux canalisations, aux aménagements extérieurs, aux regards visite, aux caniveaux, aux abris compteurs d'eau. Services de location d'outils ou de matériel de construction notamment dans le domaine du béton.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERSO"
